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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI
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RUSTIPANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTIPANE
PANAVI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3078708
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2021
RUSTIPANE de PANAVI

Présentation de la marque RUSTIPANE

Déposée le 26 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUSTIPANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANAVI domicilié(e) Le Haut Montigné - 35370 - TORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 646 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque RUSTIPANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTIPANE est expirée depuis le 26 janvier 2021.

PANAVI a également déposé les autres marques suivantes : Pan@log , PANATARTINE , PANALINE , PAIN AU TORCHON , FESTIPANE , Grands crus surgelés , , CROUSTILLANCE , LEVINOIS , LA PANAVETTE


PANAVI, Société par actions simplifiée - Le Haut Montigné - 35370 - TORCE - France - SIREN 324646090


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433520 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433522 - Publication au BOPI 2006-05-10

Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433521 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462628 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Inscription le 3 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649654 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-03

Produit de boulangerie, notamment pain précuit, prêt à cuire et surgelé.